Dernière mise à jour : 25 octobre 2026
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site kulturova.fr.
1. Éditeur du site
- KULTUROVA, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901
- Siège social : Hendaye (64700), France
- N° RNA : W641014597
- SIREN : 932 723 976 — SIRET : 932 723 976 00019
- Erasmus+ PIC : 872253101 — OID : E10373751
- E-mail : kulturova.eu@gmail.com
- Téléphone / WhatsApp : +33 7 53 18 18 56
2. Directeur de la publication
Clotaire Mesmin Ntienou Tchiengue, Président de l’association KULTUROVA. Contact : kulturova.eu@gmail.com.
3. Hébergement
Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel (VPS) mis à disposition par l’association partenaire ABARKA ONGD (Oiartzun, Gipuzkoa, Espagne), installé dans le centre de données de :
- AXARNET COMUNICACIONES S.L. — CIF B-97193114
- C/ Duque de Sesto, 23, 1ª planta, 28009 Madrid, Espagne
- Téléphone : +34 91 186 81 81 — www.axarnet.es
4. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, logos, vidéos et éléments graphiques du site sont la propriété de KULTUROVA ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf usage strictement personnel ou citation courte avec mention de la source.
Les logos des programmes et partenaires (dont « Cofinancé par l’Union européenne » et Erasmus+) sont utilisés conformément aux règles de visibilité de leurs propriétaires et restent leur propriété.
5. Crédits et droit à l’image
Les photos publiées sont issues des activités de l’association. Les personnes photographiées ont donné leur accord ; pour les mineurs, l’accord des représentants légaux a été recueilli. Toute personne qui souhaite le retrait d’une image la concernant peut écrire à kulturova.eu@gmail.com : la demande sera traitée dans les meilleurs délais.
6. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre Politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. Voir aussi nos Conditions générales d’utilisation.