Conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour : 25 octobre 2026

1. Objet

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2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement, 24 h/24 et 7 j/7, sauf interruption pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure. KULTUROVA ne peut être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire. Les frais de connexion à Internet restent à la charge de l’utilisateur.

3. Contenus du site

KULTUROVA veille à publier des informations exactes et à jour sur ses projets, appels à participation et opportunités (échanges de jeunes, volontariat, formations…). Ces informations sont fournies à titre indicatif : les conditions officielles d’un programme sont celles publiées par l’organisme qui le finance ou l’organise. Signalez-nous toute erreur à kulturova.eu@gmail.com.

4. Engagements de l’utilisateur

Lorsque vous nous écrivez, vous inscrivez à une activité ou faites un don, vous vous engagez à :

  • fournir des informations exactes et ne pas usurper l’identité d’un tiers ;
  • ne pas publier ou transmettre de contenus illicites, haineux, discriminatoires, diffamatoires ou portant atteinte à la vie privée d’autrui ;
  • ne pas tenter de perturber le fonctionnement du site (piratage, envoi massif de messages, robots…).

KULTUROVA se réserve le droit de ne pas donner suite aux messages abusifs et de bloquer l’accès aux auteurs de comportements malveillants.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site est protégé. Vous pouvez partager librement nos pages par un lien. Toute autre réutilisation (textes, photos, logos, supports pédagogiques) nécessite notre accord écrit préalable : nous l’accordons volontiers aux partenaires et aux usages éducatifs non commerciaux, sur simple demande.

6. Liens externes

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7. Dons

Les dons effectués en ligne sont régis par notre Politique des dons.

8. Données personnelles

Voir notre Politique de confidentialité.

9. Responsabilité

KULTUROVA met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la sécurité du site, sans pouvoir garantir l’absence totale de virus ou d’erreurs. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour un dommage résultant d’une mauvaise utilisation du site ou de l’équipement de l’utilisateur.

10. Modification des CGU et droit applicable

Les CGU peuvent être modifiées à tout moment ; la version applicable est celle en ligne lors de votre visite. Elles sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant toute action devant les tribunaux compétents.